Les délibérations

  • « Le clos Saint François » - Convention de servitude de passage au profit de la propriété d’Érilia sise parcelle AM n°282.

    Urbanisme
    09 décembre 2020
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  • Convention entre la commune et l’hôpital pour l'implantation d'une base vie de chantier sur le parking de l'EDN.

    Travaux
    09 décembre 2020
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  • Maintien de la compétence en matière de PLU au niveau communal.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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  • Création de la place Roger Martin.

    Urbanisme
    27 novembre 2020
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  • Tarifs forfaits ski.

    Sports
    27 novembre 2020
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  • Opération « Le sapin des communes des Hautes-Alpes solidaires de l’Unicef »

    Divers
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue Adrien Daurelle tranche 1 – Convention de coordination dissimulante des câbles de communication électroniques existants aériens de ORANGE SA

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Réfection et aménagement de l’avenue adrien daurelle tranche 1 – Convention d’enfouissement des réseaux éclairage public et basse tension avec E.D.S.B.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Construction d'un gymnase au parc des sports - Demandes de subventions.

    Travaux
    27 novembre 2020
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l’ensemble des établissements à vocation alimentaire et non alimentaire de la commune de Briançon pour l’année 2021.

    Affaires générales
    27 novembre 2020
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  • Approbation du bail commercial conclu au profit de la SARL CHALET DE PRALONG.

    Baux et conventions
    27 novembre 2020
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  • Décision modificative n°3 – exercice 2020 - Budget principal.

    Finances
    27 novembre 2020
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