Les délibérations

  • Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables et créances éteintes - Budget principal 2020.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Contrat territoire lecture.

    Culture
    01 octobre 2020
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  • Convention entre la Région et la commune pour la prise en charge des élèves de sa compétence sur les services de transports scolaires régionaux.

    Transports
    01 octobre 2020
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  • Ajustement 2020 de la provision pour admission en non-valeur.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • OPH 05 – Construction d’un EHPAD 92 lits avenue Adrien Daurelle - Emprunts de 9 620 203 euros - Garantie partielle à hauteur de 50%.

    Finances
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue du Général de Gaulle – Modification du projet et actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Délégations et attribution au Maire pour exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Projet de création d’une cité administrative commune pour la mairie de Briançon et la communauté de communes du briançonnais.

    Intercommunalité
    01 octobre 2020
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  • Aménagement de l’avenue Adrien Daurelle – Tranche 1 – Actualisation du plan de financement.

    Travaux
    01 octobre 2020
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  • Création d’une commission stationnement.

    Institution et vie politique
    01 octobre 2020
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  • Droit à la formation des élus.

    Ressources humaines
    01 octobre 2020
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  • Reprise du revêtement de chaussée de la rue Joseph Silvestre entre les ronds-points des Toulouzannes et Faure-Geors – Demandes de fonds de concours.

    Travaux
    01 octobre 2020
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