Les délibérations

  • Autorisation d'engager des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 au centre communal d'action sociale.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Avance sur subvention municipale 2019 à l'office de tourisme intercommunal de serre-chevalier vallée Briançon.

    Finances
    19 décembre 2018
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  • Convention d'occupation du domaine public "espace restaurant et cafétéria parc 1326.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Mise à disposition de terrain pour l'installation d'un mobil home au profit de l'APPASE.

    Baux et conventions
    19 décembre 2018
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  • Tarifs "forfaits skis".

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Convention de mise à disposition de locaux à l'école Oronce FINE au profit de la maison de la jeunesse et de la culture – Centre social (MJC-CS)

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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  • Convention de partenariat avec le collège Vauban – Section sportive escalade.

    Sports
    14 novembre 2018
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  • Forfait communal Carlhian Rippert 2019-2021.

    Affaires Scolaires
    14 novembre 2018
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  • SPL Eau Services Haute Durance – Modification des statuts

    Délégation de Service Public
    14 novembre 2018
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  • Avis du conseil municipal sur la dérogation à la règle du repos dominical concernant l'ensemble des établissements à vocation alimentai_2111

    Affaires générales
    14 novembre 2018
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  • Désignation de représentants de la commune au sein de la commission d'évaluation des transferts de charge à la communauté de communes d_2127

    Délégation
    14 novembre 2018
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