Les délibérations

  • Approbation du compte administratif 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Règlement public d'exploitation du réseau de transport urbain

    Délégation de Service Public
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Attribution des subventions municipales aux associations du secteur culturel

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Approbation des nouveaux statuts de la communauté de commune du Briançonnais

    Intercommunalité
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Mise à disposition de locaux sis à l'ancienne école du Prorel au profit du centre hospitalier des Escartons de Briançon (CHEB) – Centre_1985

    Baux et conventions
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Adhésion de la commune au SICTIAM

    Divers
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Archives - Partenariat entre le centre des monuments nationaux, le conseil départemental des Hautes-Alpes et la ville de Briançon – Con_1986

    Culture
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Réalisation d'une étude relative au renforcement de l'attractivité économique et touristique de la cité Vauban

    Divers
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Les Offenbachiades 2018 – Convention d'objectifs et de moyens

    Culture
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Approbation du compte de gestion 2017 - Budget principal et budget annexe de la RMBS

    Finances
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Convention entre la commune de Briançon et France télévisions pour le tournage de l'émission des racines et des ailes

    Patrimoine
    21 mars 2018
    Lire la suite
  • Remplacement de l'éclairage de la patinoire municipale - Demande de subventions

    Travaux
    21 mars 2018
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page