Les délibérations

  • MAINTIEN DU SERVICE DE NAVETTES VALLÉENNES – GARANTIE DE REMBOURSEMENT

    Transports
    29 décembre 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    29 décembre 2016
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE DE BRIANÇON POUR LE MAINTIEN ET L'AMELIORATION DE LA DESSERTE FERROVIAIRE DU BRIANÇONNAIS.

    Motion
    07 décembre 2016
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  • AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DE DEROGATION A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL CONCERNANT L'ENSEMBLE DES ETABLISSEMENTS A VOCATIO_1671

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • AMENAGEMENT DU QUARTIER DE FORTVILLE - TRANCHE 1 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR.

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • DOCUMENTATION – AUTORISATION PERMANENTE DE DESHERBAGE DE REVUES ET PERIODIQUES DU SERVICE DOCUMENTATION

    Culture
    07 décembre 2016
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    07 décembre 2016
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  • RECENSEMENT DE LA POPULATION 2017

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PRECAIRE DE PLACES DE STATIONNEMENT POUR LE DENEIGEMENT DU CHEMIN COMMUNAL AU LIEUDIT « LES BASSES QUE_1707

    Travaux
    07 décembre 2016
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  • ARCHIVES – REGLEMENT DE LA SALLE DE LECTURE DES ARCHIVES MUNICIPALES DE BRIANÇON

    Culture
    07 décembre 2016
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  • COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    07 décembre 2016
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  • REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

    Affaires générales
    07 décembre 2016
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