Les délibérations

  • Liste des délibérations - Conseil Municipal du 05 avril 2023

    11 avril 2023
    Lire la suite
  • Conventions de mise à disposition d’éducateurs d’associations sportives au profit de la Ville

    Sports
    11 avril 2023
    Lire la suite
  • Procès-Verbal - Conseil Municipal du 08 février 2023

    11 avril 2023
    Lire la suite
  • Actualisation du barème des prestations de services de l’Office municipal des sports

    Sports
    11 avril 2023
    Lire la suite
  • Anciens locaux Rhône Azur / UGECAM : Conventions d’occupation temporaire

    Baux et conventions
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Désignations au sein des commissions de travail

    Institution et vie politique
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Ancienne bibliothèque municipale « Aristide ALBERT » : Déclassement et cession

    Urbanisme
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Commission d'appel d'offres et Commission des marchés à procédure adaptée

    Institution et vie politique
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Plan Local d'Urbanisme : révision allégée n° 1 – Réduction d’un espace boisé classé

    Urbanisme
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Représentation de la Ville de Briançon

    Institution et vie politique
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Briançon sous les étoiles 2023 - organisation confiée à un tiers

    Culture
    14 février 2023
    Lire la suite
  • Budget primitif 2023 - Budget principal

    Finances
    14 février 2023
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page