Les délibérations

  • Évaluation des charges transférées à la C.C. du Briançonnais : approbation du rapport CLECT relatif au transfert de la Médiathèque et du Centre d’Art Contemporain

    Finances
    11 avril 2023
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  • Inventaire et apurement du stock de la Boutique

    Patrimoine
    11 avril 2023
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  • Rénovation de l’orgue de la Collégiale : demandes de subvention

    Patrimoine
    11 avril 2023
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  • OTISCB : Convention d’objectifs et de moyens / exercice 2023

    Tourisme
    11 avril 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe de la Régie Municipale Briançonnaise de Stationnement

    Finances
    14 février 2023
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  • Office de Tourisme de Serre Chevalier Vallée Briançon / Demande de classement en catégorie 1

    Tourisme
    14 février 2023
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  • Budget primitif 2023 - Budget annexe du Centre Sportif d'Altitude de Briançon

    Finances
    14 février 2023
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  • Restauration collective : Convention de fourniture de repas - Ville / C.C. du Briançonnais

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Exercice 2023 : Fiscalité directe

    Finances
    14 février 2023
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  • Petite enfance : Convention Territoriale Globale - C.C. du Briançonnais / Caisse d’Allocations Familiales des Hautes-Alpes

    Affaires Scolaires
    14 février 2023
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  • Exercices 2022/2023 : Autorisations de programme - apurement et création

    Finances
    14 février 2023
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  • Convention de déneigement / Résidence seniors « le chalet du soleil »

    Services techniques
    14 février 2023
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