1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2015 – CONVENTION « LES DECABLÉS ».

    Culture
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • CONVENTION CADRE ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON, LA PAROISSE DE BRIANÇON ET L'ASSOCIATION DES AMIS DE L'ORGUE DE LA COLLEGIALE

    Patrimoine
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • CREATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR LES CONSIGNES AUTOMATISEES DU CHAMP DE MARS

    Travaux
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • SETB CASINO DE JEUX : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS - SIGNATURE DU CONTRAT

    Santé
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • CINEMA VAUBAN : APPROBATION RAPPORT EXERCICE 2013

    Délégation de Service Public
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • CREATION D'UN POSTE DE COORDONNATEUR(TRICE) DU CONTRAT LOCAL DE SANTE DU BRIANCONNAIS

    Ressources humaines
    18 décembre 2014
    Lire la suite

  • DESAFFECTION ET DECLASSEMENT DE 30 M² DU DOMAINE PUBLIC AU DROIT DES PARCELLES B 401 ET B 388 ET CESSION - HAMEAU DU FONTENIL

    Urbanisme
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • DENOMINATION D'UNE RUE : « RUE DE LA SOIE »

    Divers
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • NOUVEAUX OUVRAGES COMPTOIR DE VENTE

    Patrimoine
    05 novembre 2014
    Lire la suite

  • TAXE D'AMENAGEMENT - FIXATION DU TAUX DE LA TAXE COMMUNALE ET EXONERATIONS FACULTATIVES

    Urbanisme
    05 novembre 2014
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page