Les délibérations

  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC SIMPLIFIEE DU CHALET SNACK DU PARC DE LA SCHAPPE

    Délégation de Service Public
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS LE CHAMP DE MARS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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  • AMENAGEMENT DE LA ROUTE DE GRENOBLE VERS CHANT'OURS – DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Travaux
    17 avril 2014
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  • MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL D'ENVIRON 50 M² SIS BATIMENT N°018 DU QUARTIER BERWICK AU PROFIT DE L'ENTREPRISE ECO PETRUS EIRL

    Finances
    17 avril 2014
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  • COMPAGNIE « TOUJOURS CONTANT » – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LA PARTICIPATION AUX COMMEMORATIONS DU CENTENAIRE DE LA GRANDE GUERRE

    Finances
    17 avril 2014
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  • MOTION PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE CONTRE LES PROJETS DE MEGA-CENTRALES BIOMASSES EN REGION PACA QUI MENACENT LES F_593

    Motion
    17 avril 2014
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  • CREATION D'UN POSTE DE CHEF DE PROJET CULTUREL

    Ressources humaines
    12 février 2014
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  • ACQUISITION D'UN BIEN VACANT SANS MAITRE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE - PARCELLES AX N° 328 - ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    12 février 2014
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  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2014. CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    12 février 2014
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    12 février 2014
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  • TAUX D'IMPOSITION 2014 DES TROIS TAXES LOCALES

    Finances
    12 février 2014
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  • INDEMNITÉS POUR TRAVAUX ÉLECTORAUX : EXPÉDITION DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE

    Ressources humaines
    12 février 2014
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