Les délibérations

  • PROGRAMMATION ANNUELLE 2014. CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Culture
    12 février 2014
    Lire la suite
  • CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LES PARCELLES COMMUNALES E N°1707, E N° 1688 ET E N° 2105 AU PROFIT DES PARCELLES PRIVEES E _570

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – RBEA

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • MODERNISATION ET MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE DE LA TAXE DE SEJOUR APPLICABLE SUR LA COMMUNE DE BRIANÇON A COMPTER DU 1ER OCTOBRE 2014

    Office du Tourisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RBEA – MONTANT DE LA PARTICIPATION DES TRAVAUX

    Divers
    12 février 2014
    Lire la suite
  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AL N° 39 ET AK N° 430 PARTIELLES - ZAC « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITES – C.I.P.P.A

    Délégation de Service Public
    12 février 2014
    Lire la suite
  • REMPARTS VILLE HAUTE BASTION C13-C14 - DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    12 février 2014
    Lire la suite
  • COUPE AFFOUAGERE EN REGIE MUNICIPALE

    Divers
    12 février 2014
    Lire la suite
  • ENGAGEMENT D'UNE DEMARCHE DE LABELLISATION « ECOQUARTIER », DU PROJET URBAIN « CŒUR DE VILLE »

    Urbanisme
    12 février 2014
    Lire la suite
  • PARTENARIAT AVEC L'OFFICE DE TOURISME - VISITES GOURMANDS D'HISTOIRE(S).

    Patrimoine
    18 décembre 2013
    Lire la suite
  • ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX DE DROITS DE PLACE POUR 2014

    Travaux
    18 décembre 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page