Les délibérations

  • CONCEPTION CONSTRUCTION ET EXPLOITATION D'UNE CHAUFFERIE BOIS/FOD ET D'UN RESEAU DE CHALEUR DESSERVANT LA COMMUNE DE BRIANÇON – DESIGNAT_478

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • FORT DU RANDOUILLET – CASERNE 11 / TRAVAUX DE MISE HORS D'EAU - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DE JEUX COMPTE 471

    Délégation de Service Public
    06 novembre 2013
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  • ACTIVITES SERVICE DU PATRIMOINE – TARIFS 2014

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • COMPTOIR DE VENTE – NOUVEAU TARIF

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • CONVENTION AVEC LE CLUB DU VIEUX MANOIR

    Patrimoine
    06 novembre 2013
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  • REFECTION DU PARKING DES CORDELIERS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - COMMUNE DE BRIANÇON / COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS

    Travaux
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU B_451

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • TARIFS SKI JEUNES SAISON 2013/2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS – EXERCICE 2012

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE BRIANÇON ET LA SASP LES DIABLES ROUGES POUR L'ANNEE 2014

    Sports
    27 septembre 2013
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  • D.S.P CASINO DE JEUX : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE D'EXTENSION DE L'AUTORISATION DE JEUX A UN NOUVEAU JEU « LA BATAILLE »

    Délégation de Service Public
    27 septembre 2013
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