1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • DISSOLUTION DU SYNDICAT D'ETUDE ET DE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE ZONE NORDIQUE DU BRIANÇONNAIS

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION « LIRE EN BRIANÇONNAIS »

    Culture
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • RESTAURATION EGLISE DES CORDELIERS – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR ADMISSION EN NON-VALEUR

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • ADMISSION EN NON-VALEUR DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • SUBVENTION D'EQUIPEMENT À L'ASA DU CANAL GAILLARD

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD DE REGLEMENT DES TAXES D'URBANISME

    Urbanisme
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • DECISION MODIFICATIVE N° 1 - BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA SALLE DE CULTURE ALTERNATIVE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

    Travaux
    27 septembre 2013
    Lire la suite

  • VOIE VERTE INTERCOMMUNALE - MISE EN OEUVRE D'UNE CONSULTATION PUBLIQUE

    Information
    17 juillet 2013
    Lire la suite

  • PROJET URBAIN « COEUR DE VILLE » - AUTORISATION DE SIGNATURE - AVENANT N°3 - MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE N°MPS .URBA - 2012.02

    Urbanisme
    17 juillet 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page