1. Accueil
  2. Mairie
  3. Le Conseil municipal
  4. Les délibérations

Les délibérations

  • SIGNATURE D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D !CI TV

    Divers
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET VISA TREKKING ETE 2013

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - BIENNALE PRINTEMPS

    Culture
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • AMENAGEMENT DE REAPPROPRIATION TOURISTIQUE DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Finances
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • PLAN DE GESTION DES FORTIFICATIONS DE VAUBAN 2013-2018

    Patrimoine
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • EXPOSITION D'ETE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • ECHANGE AVEC SOULTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL N°18 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVEE AL N°243

    Urbanisme
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • CREATION DE POSTES SOUS EMPLOI D'AVENIR (MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°DEL 2012.12.19/270 DU 19/12/2012)

    Ressources humaines
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
    Lire la suite

  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE

    Motion
    31 mai 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page