Les délibérations

  • MISE EN PLACE D'UN CHANTIER-ECOLE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - CONVENTION EN PARTENARIAT 2013

    Travaux
    31 mai 2013
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  • ECHANGE AVEC SOULTE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AL N°18 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AVEC UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVEE AL N°243

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE

    Motion
    31 mai 2013
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  • SIGNATURE D'UN CONTRAT D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC D !CI TV

    Divers
    31 mai 2013
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  • CENTRE D'ART CONTEMPORAIN - BIENNALE PRINTEMPS

    Culture
    31 mai 2013
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  • PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS : CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE ET LA DIRMED

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • PROJET D'AMENAGEMENT DU SECTEUR DU CHAMP DE MARS : CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE ET LA DIRMED

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • MOTION EN FAVEUR DE LA TVA A 5% PRESENTEE PAR LES ELUS DE LA MAJORITE MUNICIPALE

    Motion
    31 mai 2013
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  • TRICENTENAIRE TRAITE D'UTRECHT - BROCHURE COMMUNE/FACTURATION PARTENAIRES

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • AUTORISATION DE LOCALISATION D'UNE INSTALLATION CLASSEE SUR LA PARCELLE CADASTREE AX N°106

    Urbanisme
    31 mai 2013
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  • EXPOSITION « EAU D'ICI, EAU DE LA » - REGLEMENTS VALANT CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET LES ARTISTES EXPOSANTS

    Patrimoine
    31 mai 2013
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  • RESTAURATION DU MUR DE SOUTENEMENT RUE ASPIRANT JAN

    Travaux
    31 mai 2013
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