Les délibérations

  • TARIF LOCATION GARAGE 016 BERWICK

    Baux et conventions
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA REGIE MUNICIPALE BRIANÇONNAISE DE STATIONNEMENT

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CINEMA VAUBAN - MODERNISATION DES INSTALLATIONS

    Finances
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • CONTRAT DE COLLABORATION ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET SERRE CHEVALIER RESERVATION ETE 2013

    Patrimoine
    27 mars 2013
    Lire la suite
  • ACQUISITION GRACIEUSE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE AI 57 - ROUTE DE GRENOBLE

    Urbanisme
    30 janvier 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION DE PARTENARIAT CONSEIL GENERAL DES HAUTES ALPES / COMMUNE POUR L'AIDE A LA PRATIQUE SPORTIVE DES ELEVES DU PRIMAIRE

    Affaires Scolaires
    30 janvier 2013
    Lire la suite
  • ATELIERS FESTIVALISE 2013. ECOLE DE CARLHIAN RIPPERT

    Bibliothèque
    30 janvier 2013
    Lire la suite
  • COLLEGIALE - TRAVAUX D'ETANCHEITE FAÇADE EST - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Patrimoine
    30 janvier 2013
    Lire la suite
  • PRISE EN COMPTE DES SPECIFICITES DE L'IRRIGATION EN ZONE DE MONTAGNE

    Information
    30 janvier 2013
    Lire la suite
  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE, GRATUITE ET REVOCABLE DU DOMAINE PUBLIC - PONT DE CERVIERES

    Urbanisme
    30 janvier 2013
    Lire la suite

À lire aussi

Infos +

Partager cette page