Les délibérations

  • RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ELIMINATION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BRIANÇONNAIS - ANNEE 2011

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX METIERS D'ART DU BATIMENT ET AUX METIERS LIES AU TOURISME - DEMANDE DE SUBVENTIONS

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • ETUDES ET TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE DESSERTE, DE REQUALIFICATION DES VOIRIES ET ESPACES PUBLICS EXISTANTS PERMETTANT UN ACCES AU FUTUR QU_216

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°6 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS : CARTE JEUNE POUR LES COLLEGIENS

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE AU PROFIT DE SCV DOMAINE SKIABLE - PARCELLES SISES A PUY-SAINT-PIERRE

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • AVENANT N°7 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES TRANSPORTS URBAINS : CARTE DE LIBRE CIRCULATION

    Délégation de Service Public
    31 octobre 2012
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  • IMPLANTATION D'UN POSTE SOURCE AU PROFIT D'EDSB

    Urbanisme
    31 octobre 2012
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  • PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION CULTURE EN MONTAGNE

    Culture
    31 octobre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES AK N° 48 ET N°50 « LA CARTOUCHERIE » AU PROFIT D'OSEO - AVIS DES DOMAINES

    Urbanisme
    11 octobre 2012
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  • CONVENTION AVEC LE RESEAU VAUBAN - PROGRAMME EUROPEEN AT FORT

    Patrimoine
    19 septembre 2012
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  • MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU STAND DE TIR COURT DU FORT DES TETES AU PROFIT DU COMMISSARIAT DE POLICE DE BRIANÇON

    Baux et conventions
    19 septembre 2012
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  • CESSION DES PARCELLES COMMUNALES AX N° 319, 320, 322 ET N° 321 PARTIELLE- ZA LE CHAZAL

    Urbanisme
    19 septembre 2012
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