Les délibérations

  • CESSION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AW N° 317 ET N° 403 APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • PROLONGATION DU DELAI DE REVERSEMENT DE PLUS VALUE POUR LA VENTE DE RELAIS DE NATURE

    Urbanisme
    25 janvier 2012
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  • : MODIFICATION DE L'ORGANIGRAMME (TABLEAU DES EFFECTIFS) AU 1ER MARS 2012 DU PERSONNEL TITULAIRE ET AUXILIAIRE

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCON

    Patrimoine
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – SERVICE DES FETES

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX.

    Divers
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – DROITS DE PLACE

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MISE À DISPOSITION DU LOT N°103 SIS COPROPRIETE LE RELAIS DE LA GUISANE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION AVENTURES 05

    Divers
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION REDEVANCE TAXIS – ANNEE 2012

    Tarifs
    21 décembre 2011
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  • MISE A DISPOSITION DU PREAU COUVERT DE L'ECOLE ORONCE FINE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « GRAINES DE SCENES »

    Divers
    21 décembre 2011
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