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Les délibérations

  • MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE AU 1ER MARS 2012

    Ressources humaines
    25 janvier 2012
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  • DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES

    Finances
    25 janvier 2012
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  • ALTITUDE JAZZ FESTIVAL 2012 - CONVENTION LES DECABLES

    Culture
    25 janvier 2012
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  • AVANCE SUR SUBVENTION MUNICIPALE A L'OFFICE DU TOURISME

    Finances
    25 janvier 2012
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  • Compte rendu audio

    Compte rendu audio
    25 janvier 2012
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  • CONVENTION DE MISE EN RESERVE FONCIERE

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE SAINT-BLAISE : CLASSE DE DECOUVERTE

    Affaires Scolaires
    21 décembre 2011
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  • CESSION DE LA PARCELLE N°AM 331 (ancien transformateur des Artaillauds) et cession partielle n°AM 376

    Urbanisme
    21 décembre 2011
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  • TARIF DE LOCATION AU 01ER DECEMBRE 2011 DE LOCAUX SIS AU CHALET DE PRALONG & MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIETE SERRE-CHEVALIER VALLEY

    Tarifs
    21 décembre 2011
    Lire la suite

  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE BRIANCON ET L'ECOLE DU SKI FRANCAIS DE BRIANCON

    Patrimoine
    21 décembre 2011
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  • MODIFICATION ET CREATION DE TARIFS COMMUNAUX – SERVICE DES FETES

    Tarifs
    21 décembre 2011
    Lire la suite

  • MARCHE DE CONDUITE ET ENTRETIEN DES CHAUFFERIES DES BATIMENTS COMMUNAUX.

    Divers
    21 décembre 2011
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