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Les délibérations

  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LA VILLE DE BRIANÇON ET LE C.C.A.S. DE BRIANÇON, A COMPTER DU 15 AVRIL 2010

    Ressources humaines
    31 mars 2010
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  • REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2009

    Finances
    31 mars 2010
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  • EXPOSITION DE PEINTURE AU CENTRE D'ART CONTEMPORAIN

    Culture
    31 mars 2010
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  • BUDGET PRIMITIF 2010 – BUDGET PRINCIPAL

    Finances
    31 mars 2010
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  • CASINO : APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION – LANCEMENT DE LA PROCEDURE

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
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  • DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS

    Délégation de Service Public
    03 mars 2010
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  • EMBAUCHE DE DENEIGEURS VOLONTAIRES POUR LA PERIODE HIVERNALE

    Travaux
    03 mars 2010
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  • CREATION DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE A L'OFFICE DU TOURISME DANS LE CADRE DU LABEL TOURISME ET HANDICAP

    Travaux
    03 mars 2010
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  • AUTORISATION DE VOIRIE A BUT COMMERCIAL REMISE GRACIEUSE PARTIELLE POUR LE RESTAURANT SARL DUO 05

    Travaux
    03 mars 2010
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  • AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE DE LA COMMUNE MICRO-CENTRALE DU FONTENIL

    Urbanisme
    03 mars 2010
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  • PARTICIPATION POUR NON REALISATION D'AIRES DE STATIONNEMENT (PNRS) REVALORISATION DES TARIFS

    Urbanisme
    03 mars 2010
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  • CLASSE DE DECOUVERTE : DEMANDE SUBVENTION

    Affaires Scolaires
    03 mars 2010
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